Emma

Emma

Journaliste

3 Mai 2024 à 08:05

Temps de lecture : 2 minutes
Cryptomonnaies en France : Nouvelle Régulation Fiscale par le Gouvernement

Les Faits

📉 Surveillance accrue des cryptomonnaies: La France intensifie sa réglementation sur les cryptomonnaies, avec un projet de loi prévu pour l'automne visant à augmenter significativement la surveillance de la détention et de l'utilisation de Bitcoin et autres crypto-actifs par les citoyens français.
🏦 Comparaison avec les comptes étrangers: Le ministre des Comptes publics, Thomas Cazenave, souhaite aligner les pouvoirs de l'administration fiscale sur les cryptomonnaies avec ceux appliqués aux comptes à l'étranger, augmentant potentiellement le délai de reprise fiscale de 3 à 10 ans.
📊 Discrepancy in Crypto Declarations: Malgré les estimations de la Banque centrale européenne indiquant que 5 millions de Français utilisent des crypto-actifs, seulement 150,000 déclarations ont été faites à la direction générale des Finances publiques, suggérant une sous-déclaration significative.
💰 Implications fiscales de l'utilisation de Bitcoin: En France, utiliser Bitcoin pour acheter des biens ou services génère immédiatement une obligation fiscale sur les plus-values, contrairement à d'autres pays comme l'Allemagne ou le Portugal où de telles transactions ne sont pas taxées.
🌍 Contraste international: La situation en France contraste fortement avec des pays comme la Corée du Sud, où il n'existe toujours aucune taxation sur les transactions en cryptomonnaies, soulignant les divergences réglementaires internationales concernant les crypto-actifs.

L’Opinion

Quand le Fisc Français Déclare la Guerre aux Cryptos

Dans un monde où la monnaie digitale devient reine, la France semble prendre un tournant plus austère. Le gouvernement français, sous la coupe de son ministre des Comptes publics, Thomas Cazenave, vient d’annoncer une intensification des mesures fiscales sur les cryptomonnaies. L’idée ? Pas un seul satoshi de Bitcoin ne doit échapper au fisc. Oui, vous avez bien lu, chaque fragment de Bitcoin dépensé sera scruté, traqué et taxé avec la même rigueur qu’un compte bancaire suisse non déclaré.

Une Surveillance à la Loupe

On apprend que Bercy souhaite drastiquement augmenter la surveillance de la détention et de l’utilisation des cryptos par les Français. Le chiffre est là : 5 millions de Français seraient utilisateurs de cryptomonnaies, mais seuls 150,000 ont été assez téméraires pour le déclarer. Cazenave propose donc de mettre les cryptos sous le même régime de surveillance que les comptes à l’étranger, en étendant le délai de reprise fiscal jusqu’à 10 ans. On ne parle plus de contrôle fiscal, mais de véritable archéologie comptable.

Une Régulation à Double Tranchant

Si l’initiative peut se comprendre du point de vue de la lutte contre la fraude fiscale, elle soulève des questions plus profondes sur la liberté numérique et la souveraineté personnelle. Le Bitcoin, légal au Salvador mais considéré comme un bien taxable en France dès son utilisation, se retrouve au cœur d’une politique fiscale qui pourrait bien freiner l’innovation et la fluidité économique que ces technologies promettent.

Comparaison Internationale : Une Vision Étriquée ?

Comparons un instant : en Allemagne et au Portugal, l’utilisation de Bitcoin pour l’achat de biens ou services n’engendre pas de taxe sur les plus-values. En Corée du Sud, les cryptos ne sont pas encore taxées du tout. Ce contraste met en lumière une France peut-être trop zélée, risquant de se placer en marge d’une évolution mondiale inéluctable.

Pour ceux qui rêvaient d’une économie décentralisée, libre des griffes étatiques, le réveil est brutal. Chaque transaction en Bitcoin devenant un fait générateur d’impôt, le futur des cryptomonnaies en France semble s’assombrir. Ce durcissement fiscal pourrait non seulement freiner l’adoption des cryptomonnaies par le grand public mais aussi pousser les innovations financières hors des frontières françaises.

Et tandis que Bercy affine ses lunettes fiscales, une question demeure : cette course à la taxation va-t-elle réellement enrichir la France, ou simplement appauvrir sa place dans le futur numérique mondial? Seul l’avenir nous le dira, mais une chose est certaine : la cryptosphère, habituellement si volatile et insaisissable, n’a pas fini de faire parler d’elle, surtout sur les bords de la Seine.