Emma

Emma

Journaliste

5 Juil 2024 à 08:07

Temps de lecture : 3 minutes
MiCA et les stablecoins : Ce que vous devez savoir

Les Faits

🛡️ Cadre Juridique Uniforme : Le règlement MiCA vise à créer un cadre juridique uniforme pour les marchés de crypto-actifs dans l'UE, renforçant ainsi la traçabilité et la sécurité des transactions.
📉 Restrictions pour les Stablecoins : Les entreprises émettrices de stablecoins dépassant un million de transactions ou 200 millions d'euros de volume quotidien doivent cesser d'émettre ces jetons et présenter un plan de réduction des volumes.
🏛️ Remplacement des Règles Nationales : À partir du 30 décembre 2024, MiCA remplacera les cadres nationaux existants pour l'offre publique de jetons, la fourniture de services sur crypto-actifs et la prévention des abus de marché.
🕰️ Période Transitoire : Une période transitoire de 18 mois, se terminant le 30 juin 2026, permettra aux prestataires de services sur actifs numériques d'obtenir l'approbation MiCA pour continuer leurs activités.
🪙 Premier Émetteur Conformé : Circle est devenu le premier émetteur de stablecoins à se conformer à MiCA, ayant obtenu une licence d'établissement de monnaie électronique en France.

L’Opinion

Une révolution réglementaire dans l’UE

Bienvenue dans l’ère MiCA, où l’Union européenne se dote d’un cadre juridique solide pour les crypto-actifs. Entré en vigueur le 30 juin 2024 pour les stablecoins, MiCA vise à uniformiser la réglementation des marchés de crypto-actifs, à tracer les opérations et à protéger les consommateurs contre les manipulations de marché et la criminalité financière. En d’autres termes, c’est un grand pas pour la sécurisation et la légitimité des crypto-actifs dans l’UE.

MiCA, c’est l’acronyme de Markets in Crypto-Assets Regulation. Ce règlement européen est une réponse audacieuse aux défis posés par l’essor des crypto-monnaies. Avec l’adoption de MiCA, l’UE envoie un message clair : les crypto-actifs ne sont plus une zone de non-droit. Les objectifs sont ambitieux : tracer les transferts de crypto-actifs comme les transferts d’argent traditionnels et créer un environnement sûr pour les consommateurs.

Les implications pour les stablecoins

Les stablecoins, ces crypto-monnaies adossées à des actifs stables comme le dollar, sont au cœur de la première phase de MiCA. Les entreprises émettrices de stablecoins atteignant des volumes journaliers supérieurs à un million de transactions ou 200 millions d’euros doivent arrêter leur émission et présenter un plan pour réduire ces volumes. Cette mesure radicale vise à contrôler les risques systémiques et à éviter une concentration excessive.

Imaginez, le fameux USDT, avec ses 62 milliards de dollars de volume d’échanges en 24 heures, se voit soudainement contraint de limiter son activité en Europe. C’est un coup de théâtre pour les géants des stablecoins comme USDT et USDC, qui doivent désormais repenser leur stratégie face à ce plafond imposé par MiCA.

La fin des règles nationales : Une harmonisation nécessaire

Avec l’entrée en vigueur de MiCA, les cadres nationaux qui régissaient les offres publiques et les négociations de jetons, ainsi que la fourniture de services sur crypto-actifs, vont disparaître. À partir du 30 décembre 2024, les règles nationales cèdent la place à une réglementation unifiée à l’échelle européenne. Les prestataires de services sur actifs numériques (PSAN) devront obtenir un agrément MiCA pour continuer à opérer. Cette harmonisation met fin à une mosaïque de régulations disparates, facilitant ainsi la vie des entreprises et renforçant la protection des consommateurs.

Cette période de transition, qui s’étend jusqu’au 30 juin 2026, permet aux PSAN de s’adapter progressivement. Ils pourront continuer à offrir leurs services au public français pendant 18 mois, mais devront obtenir l’approbation MiCA pour continuer au-delà. C’est une période charnière pour les acteurs du marché, une course contre la montre pour se conformer aux nouvelles normes.

Circle : un pionnier européen

Et qu’en est-il des émetteurs de stablecoins conformes à MiCA ? Circle, l’entreprise derrière le célèbre stablecoin USDC, a pris une longueur d’avance. Le 1er juillet dernier, Circle est devenu le premier émetteur de stablecoins à obtenir une licence d’établissement de monnaie électronique en Europe. Un jalon historique qui marque le début d’une nouvelle ère pour les stablecoins en Europe.

Circle montre la voie à suivre pour les autres acteurs du marché. Cette avancée souligne l’importance de se conformer aux nouvelles réglementations pour continuer à jouer un rôle significatif dans l’écosystème des crypto-actifs. C’est un exemple à suivre pour tous les autres émetteurs de stablecoins qui souhaitent prospérer dans un marché de plus en plus régulé.

L’adoption de MiCA représente un tournant décisif pour le marché des crypto-actifs en Europe. En uniformisant les règles et en renforçant la protection des consommateurs, l’UE pose les bases d’un environnement plus sûr et plus prévisible pour les investisseurs. Les entreprises doivent maintenant s’adapter rapidement à ce nouvel ordre mondial. MiCA n’est pas seulement une régulation, c’est une déclaration d’intention : l’avenir des crypto-actifs en Europe sera transparent, sécurisé et encadré.